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Marques déposées par la société SA ETABLISSEMENTS BENASSAR
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PATE D'AMANDES ROYALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATE D'AMANDES ROYALE
SA ETABLISSEMENTS BENASSAR

Numéro de dépôt :
98765749
Date de dépôt :
17/12/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/12/2008

Présentation de la marque PATE D'AMANDES ROYALE

Déposée le 17 décembre 1998 par la société SA ETABLISSEMENTS BENASSAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PATE D'AMANDES ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.

Le déposant est la société SA ETABLISSEMENTS BENASSAR domicilié(e) ZI Du Bas Pontet, 69360 ST SYMPHORIEN D'OZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 673 680 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Didier MACHEZ Avocat - France.

La marque PATE D'AMANDES ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765749.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATE D'AMANDES ROYALE est expirée depuis le 17 décembre 2008.

SA ETABLISSEMENTS BENASSAR a également déposé les autres marques suivantes : PATE D'AMANDES ROYALE 25% , PATE D'AMANDES ROYALE VERTE , PATE D'AMANDES ROYALE VERTE 25% , PATE D'AMANDES ROYALE ROSE 25% , PATE D'AMANDES ROYALE ROSE


SA ETABLISSEMENTS BENASSAR - ZI Du Bas Pontet, 69360 ST SYMPHORIEN D'OZON - France - SIREN 673680096


Maître Didier MACHEZ Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Viande, poisson, volailles et gibiers extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pains, patisserie, glaces comestibles miel sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices glace à rafraîchir. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.